Les membres du conseil municipal se sont réunis au lieu habituel de leurs séances lundi 29 octobre.
Absents excusés : M. GABRIEL Jean-Paul et Mme ANNA-BONNET Alexandra
Secrétaire de séance : Mme BONNET Céline
Après approbation du compte-rendu de la dernière réunion,
Les conseillers :
ECLAIRAGE PUBLIC
Emettent une décision de principe sur l’opération de remplacement des luminaires vétustes rue Borniot (6 points) et rue du Désert (3 points) avec une participation estimée pour la commune à 1 839€ HT (50% des travaux).
CIMETIERE
Prennent connaissance des devis des travaux d’aménagement d’une seconde rangée de 10 caveaux au cimetière et demandent de chiffrer le raccordement des caveaux au drain existant avant de retenir une entreprise.
ECOLE MATERNELLE
Sont favorables au renouvellement des couchages de la classe maternelle et décident de commander 20 couchettes empilables avec pieds et draps-sac (coût : 879.80€)
ASSURANCES DU PERSONNEL TERRITORIAL
Sur les risques statutaires :
Envisagent d’effectuer une résiliation du contrat à titre provisoire (compagnie assurant : Cigac) et d’adhérer au nouveau contrat passé avec le Centre de Gestion dans la mesure où les taux des cotisations sont plus intéressants.
Sur les risques prévoyance maintien de salaire :
Définissent le montant de la participation de la commune (indexé sur le salaire du personnel) à compter du 01/01/2013 pour les agents ayant souscrit une assurance auprès d’une compagnie labellisée. Montant révisable tous les 2 ans.
CONVENTION ERDF
Autorisent le Maire à signer une convention de partenariat entre ERDF Saône-et-Loire et la Commune dont l’objet est d’informer par internet les administrés du nouveau service de prévenance des coupures pour travaux programmés par ERDF
CHARTE INTERCOMMUNALE DE POLITIQUE D’ACCUEIL
Désignent les référents de Vitry afin de porter une politique d’accueil de nouvelles populations et d’attractivité sur le territoire de la communauté de communes « Entre Somme et Loire ».
- Référent accueil : Paulette LALOI-DEHOUX,
- Référent économie : Jean-Paul GABRIEL,
- Référent habitat : Paulette LALOI-DEHOUX,
- Référent service : Nathalie PROST
TRAVAUX BATIMENTS
A la demande du locataire du logement de la cure, décident de remplacer une fenêtre par une menuiserie en PVC blanc avec double vitrage, co€t : 586.36€
Font état par ordre d’urgence des travaux dans boulangerie, mairie (toiture), ancienne scierie, trottoirs au Bourg, voirie chemin du Désert et place publique.
BAIL DE CHASSE
Prennent note d’une demande de bail de chasse des terrains situés en bordure de Loire appartenant à la commune. Aucune décision ne peut être prise avant l’établissement du plan de gestion géré par le conservatoire d’espaces naturels de l’Allier.