les membres du conseil municipal se sont réunis le jeudi 14 avril 2016 sous la présidence du Maire, M. LHUILIER Patrick.

Absents excusés : M^mes ANNA-BONNET Alexandra, BONNET Céline et M. GABRIEL Jean-Paul

Secrétaire de séance : M^me DESVIGNES Stéphanie

Après approbation du compte-rendu de la dernière réunion,

LE CONSEIL MUNICIPAL :

COMPTES ADMINISTRATIFS 2015

ADOPTE à l’unanimité les comptes administratifs 2015 présentés par M^me LALOI-DEHOUX
Budget principal :

• dépenses : 497 341.90 €,
• recettes : 715 501.82 €,
• restes à réaliser 36 000 €,

budget assainissement :

• dépenses : 8 077.59€,

• recettes : 93 135.99 €

budget annexe boulangerie :

• dépenses : 1 688.16 €
• recettes : 28 751.94 €,
• restes à réaliser 5 000 €

COMPTES DE GESTION 2015

Les comptes de gestion dressés par M. JEANNIN, Trésorier, sont adoptés à l’unanimité.

AFFECTATION DES RESULTATS

DECIDE d’affecter la somme de 6 576€ au compte 1068 de la section investissement du budget annexe boulangerie.

TAXES DIRECTES LOCALES

Le taux des taxes locales reste inchangé.

• Taxe d’habitation 18.20%,
• Foncier bati : 12.99%,
• Foncier Non Bati : 38.96%,
• CFE (cotisation Foncière des Entreprises) : 18.22% (produit attendu : 152 006 €)

SUBVENTIONS

ACCORDE les subventions suivantes :

• ADIL 92€,
• association des donneurs de sang 50 €,
• cantine scolaire 7 200 €,
• CAUE 100 €,
• CFA 20 €/élève et 20 €/élève du Collège Ferdinand Sarrien de Bourbon-Lancy (FCPE),
• Comité de jumelage des communes rurales avec l’Allemagne 60 €,
• Coopérative scolaire 400 €,
• ECB (tour des communes de la Com-Com) 50 €,
• Société philharmonique Bourbon 50 €,
• Souvenir Français 30 €,
• Fitchie & C^ie : 100 €,
• Comité des Fêtes : 50 €,
• les Amis de la Rando : 50 €

BUDGET PRIMITIF 2016

VOTE à l’unanimité les budgets primitifs :

Budget principal équilibré à la somme de 673 078 €,

• section de fonctionnement : 462 500 € et section d’investissement : 210 578 € (travaux voirie, toiture et aménagement mairie, accessibilité batiments communaux, sécurité école, caveaux et columbarium cimetière, enfouissement BTS Sancoin),

Budget assainissement équilibré à la somme de 137 437 €, section d’exploitation : 55 327 € et section d’investissement : 82 110 €.

Budget annexe boulangerie équilibré à la somme de 62 396¡¡, section fonctionnement 25 743 € et section d’investissement 36 653 € (façades et fenêtres).

BOULANGERIE

INSCRIT les travaux de la boulangerie (devis ent. Domange 23 309.64 € et ent. Doucet 2 126.40€) au titre de l’appel à projet départemental 2016.

CIMETIERE

RETIENT le devis des établissements Manzini pour la pose d’un nouveau
columbarium de 3 cases au cimetière communal (coût : 850 €).