Les membres du conseil municipal se sont réunis à la mairie en séance ordinaire le mardi 1er octobre 2019 sous la présidence du Maire, M. LHUILIER Patrick, suite à la convocation faite le 24 septembre 2019.
Présents : M. Patrick LHUILIER, Mme Paulette LALOI-DEHOUX, M. Eric GUERESSE, MM. Didier VOISIN, Jérôme DOUCET, Mme Stéphanie DESVIGNES, M. Alain LAINE et Mme Céline BONNET.
Absents excusés : Mme Alexandra ANNA-BONNET, M. René KERGALL.
Absent : M. Jean-Paul GABRIEL.
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie DESVIGNES.
Le conseil municipal,
Approbation du compte-rendu de séance des 04 et 11 avril, 18 juin et 26 juillet 2019 :
- ne formule aucune observation et approuve les comptes-rendus des séances des 04 et 11 avril, 18 juin et 26 juillet 2019 après lecture de ces derniers.
Boulangerie :
- est informée qu’une personne est fortement intéressée pour reprendre la boulangerie. Cette dernière est en relation avec M. et Mme LAGARDE et leur rachèterait leur matériel pour reprendre le commerce au 1er janvier 2020.
- donne son accord de principe pour la reprise éventuelle de ce commerce par cette personne aux conditions actuelles.
Personnel communal :
- prend connaissance du départ en retraite de Mme RIMOUX le 30 septembre 2019
- décide de créer un poste d’adjoint technique contractuel du 1er octobre au 31 décembre 2019 à raison de 8 heures hebdomadaires et de recruter un agent contractuel à raison de 12 heures hebdomadaires sur le poste d’adjoint technique contractuel vacant.
Assainissement collectif :
- Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (RPQS) année 2017 et 2018 :
- après présentation de ces RPQS pour les années 2017 et 2018, les adopte et décide de les mettre en ligne.
• Annulation factures redevance assainissement :
- décide d’annuler deux factures de redevance d’assainissement (l’une de 2016 d’un montant de 16,42 € et la seconde de 2018 d’un montant de 35,00 €).
• Curage des lagunes :
- décide de curer les lagunes puisque ce projet avait été prévu au budget. Cela se déroulera au cours de l’été 2019. Les prélèvements de boues pour les analyses seront effectués par le technicien du département lors de sa prochaine visite.
• Agence de l’eau Loire Bretagne :
- prend connaissance d’un courrier de l’agence de l’eau nous informant de son nouveau programme de subventions. Il faudra voir quels travaux et projets sont éligibles.
Achats/Travaux :
- souhaite engager les travaux prescrits à la cantine suite au contrôle vétérinaire et accepte les devis des entreprise LAINE pour l’installation d’une hotte (4 131,48 € TTC) et DOUCET (4 306,51 € + 2 371,64 € TTC) pour le remplacement de 5 fenêtres et 1 porte en PVC ainsi qu’une porte anti-panique en aluminium. Les moustiquaires seront posées par l’agent communal qui a déjà effectué quelques travaux pendant les vacances estivales.
- accepte le devis de l’entreprise DUCROIZET (5 256,80 € TTC) pour la pose de 4 caveaux dans la continuité de l’allé existante (actuellement plus qu’un seul caveau disponible).
- prend connaissance du disfonctionnement du chauffage électrique de la salle. L’entreprise DAGOUNEAU devrait intervenir. Certains conseillers souhaiteraient que des verres soient commandés ainsi qu’un porte-manteau.
Questions diverses :
- est informé de l’organisation d’un repas des classes en 9 et en 4 fin octobre 2019 et accepte de mettre la salle à disposition sans les charges.
- est informé de la prochaine marche de la crêpe le dimanche 06 octobre.
- prend connaissance du bilan de la visite de la Mme la Sous-Préfète le 17 septembre dernier.
- est informé que M. LHUILIER va libérer les terrains qu’il loue à la commune lors de son prochain départ en retraite. Le conservatoire des espaces naturels est d’ores et déjà informé et recherche un successeur.
- prend connaissance de l’arrêté de dissolution du SICALA.
- souhaite contacter les associations pour élaborer le calendrier des fêtes 2020 et leur demander de rédiger un article pour le bulletin municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-trois heures vingt minutes.
Fait et affiché à Vitry-sur-Loire, le 03 décembre 2019
Le Maire,
Patrick LHUILIER