Les membres du conseil municipal se sont réunis à la salle des fêtes en séance ordinaire le mardi 26 mai 2020 suite à la convocation faite le 19 mai 2020.

La séance du conseil Municipal a été ouverte sous la présidence de M. KERGALL René, doyen de l’assemblée qui a procédé à l’appel et a déclaré les conseillers installés dans leurs fonctions
 :

• VOISIN Didier,
• DOUCET Jérôme,
• KERGALL René,
• M^me BONNET Céline,
• MM. REROLLE Xavier,
• LHUILIER Patrick,
• BONIN-FEPPON Michèle,
• DESVIGNES Stéphanie,
• JOSSELIN Justine
• GUERESSE Eric,
• LAINE Alain.

Avec 11conseillers présents, le quorum est atteint.

Secrétaire de séance : M^me Stéphanie DESVIGNES.

Election du Maire :

Au 1^er tour de scrutin, M. LHUILIER Patrick obtient 10 voix. Il a été proclamé Maire et immédiatement installé.

Détermination du nombre d’adjoints :

Sous la présidence de M. LHUILIER Patrick et au vu des articles du CGCT, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire.

Elections des adjoints :

Au 1^er tour de scrutin, M. GUERESSE Eric obtient 10 voix. Il a été proclamé 1^er adjoint et immédiatement installé.

Au 3^e tour de scrutin, M^me BONNET Céline obtient 6 voix. Elle a été proclamée 2^e adjointe et immédiatement installée.

Au 1^er tour de scrutin, M. KERGALL René obtient 8 voix. Il a été proclamé 3^e adjoint et immédiatement installé.

Tableau du conseil municipal et délégué au conseil communautaire :

Le tableau du conseil municipal est établi.

Il en résulte que M. Patrick LHUILIER sera le délégué titulaire pour siéger au conseil communautaire de la communauté de communes Entre Arroux Loire et Somme, et M. Eric GUERESSE, suppléant.

Charte de l’élu local :

Le maire donne lecture de la charte de l’élu local qui a été remise à chaque conseiller avec le dossier de la réunion.

Indemnités de fonction des élus :
Le maire ne souhaite pas percevoir l’indemnité de fonction de droit au taux maximum (soit 25,5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique).

Le conseil municipal fixe comme suit les indemnités de fonction mensuelles brutes du maire et des adjoints à compter de ce jour :

• *** Indemnité du maire : taux de 21% de l’indice brut terminal de la fonction publique et en deçà du taux maximum de 25,5 % autorisé par la loi
• *** Indemnité de fonction pour chaque adjoint : au taux de 7% de l’indice brut terminal de la fonction publique et en deçà du taux de 9,9% maximum autorisé par la loi
• *** Indemnité de fonction pour la conseillère déléguée : au taux de 6,5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.

Mise en place de commissions municipales : (voir tableau récapitulatif ci-joint)

Le conseil municipal forme dans un premier temps les commissions municipales suivantes :

assainissement collectif, école, finances et voirie et désigne les membres qui y siègeront.
Le conseil municipal désigne M^mes BONNET Céline et JOSSELIN Justine, déléguées titulaires au conseil d’école et MM. DOUCET Jérôme et LHUILLIER Patrick, suppléants.

Les autres seront formées lors d’un prochain conseil ainsi que l’élection des délégués dans les différents syndicats et organismes extérieurs.

Assainissement :

Le conseil municipal est informé de la réception d’un seul devis suite à la consultation pour le curage des lagunes.

Le conseil municipal prend connaissance que suite à la pandémie de Coronavirus et à la sécheresse le curage des lagunes devra sans doute être reporté à l’année prochaine.

Ecole - restauration scolaire :

Le conseil municipal prend connaissance que suite à la pandémie de Coronavirus la restauration scolaire assurée par l’association du comité de cantine n’a pas repris depuis le déconfinement et le retour progressif des enfants à l’école à partir du 14 mai.

L’association refuse de reprendre la confection des repas et ce jusqu’aux vacances d’été. Les enfants ne peuvent déjeuner des repas froids préparés par leur famille et non réfrigérables.

De plus la commune ne peut pas prendre la responsabilité de déplacer les enfants tout en respectant la distanciation physique jusqu’en salle de la mairie, afin qu’ils prennent leur pique-nique en cas de mauvais temps, sans porter atteinte à leur sécurité.

Le conseil municipal accepte donc le devis de M. BOURDIER pour la fourniture de repas les lundi, mardi, jeudi et vendredi midi dès qu’il sera en mesure de le faire et jusqu’au vendredi 03 juillet 2020 inclus.

Les repas seront servis par les employés municipaux dans les locaux du restaurant scolaire appartenant à la commune.

Le tarif du repas enfant est fixé à 2,70 € (identique à celui pratiqué par l’association) et les sommes dues seront recouvrées par un titre de recettes.

Le conseil municipal dit qu’une réunion devra être prévue avec les élus de Lesme et la cantine pour envisager la rentrée de septembre 2020.

Questions diverses :

Le conseil municipal fixe la réunion de commission voirie au vendredi 05 juin à 18 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures quinze minutes.

Fait et affiché à Vitry-sur-Loire, le 20 juillet 2020
Le Maire,
Patrick LHUILIER