Les membres du conseil municipal se sont réunis à la mairie en séance ordinaire le mardi 23 novembre 2021 sous la présidence du Maire, M. LHUILIER Patrick, suite à la convocation faite I^e 16 novembre 2021.

 

Présents : M. Patrick LHUILIER, M. Eric GUERESSE, M^me Céline BONNET, MM. René KERGALL, Didier VOISIN, Jérôme DOUCET, Xavier REROLLE, M^me Justine JOSSELIN et M. Alain LAINE.

Absentes : M^mes Michèle BONIN et Stéphanie DESVIGNES

Absente excusée M^mes Michèle BONIN (représentée par M. Patrick LHUILIER)

Secrétaire de séance  : M. Didier VOISIN.

Le conseil municipal,

Approbation du compte-rendu de séance du 14 septembre 2021 :

Ne formule aucune observation et approuve le compte-rendu de séance du 14 septembre 2021.

Bâtiment “Grande Rue” :

• Est informé que la taxe foncière 2021, dont la commune s’était engagée à rembourser au vendeur, s’élève à 1 231 €.

Accompaqnement par la Chambre de Commerce et d’industrie de Saâne et Loire :

• Accepte le devis d’un montant de 14 160 € TTC de la Chambre de Commerce et d’industrie de Saône et Loire pour la réalisation d’études puis l’accompagnement sur le projet de Bar-Restaurant- Hébergement.
• Envisage de proposer dans un premier temps lors de l’ouverture du futur commerce, un loyer modéré pour mettre toutes les chances de réussite du côté des futurs commerçants. Par ailleurs, le Maire précise que les personnes intéressées par cette reprise ont déjà bien avancé de Ieur côté sur Ieur projet.

 

RD 979

• Accepte le devis de l’entreprise SIGNANET d’un montant de 1 832,34 € TTC pour le marquage au sol (reprise stationnement Grande Rue et passage piéton, ligne continue et dents de requin entrée et sortie de bourg...).
• Accepte le devis de l’entreprise SIGNANET d’un montant de 5 616,00 € TTC pour la pose de 12 barrières devant l’école pour une meilleure sécurité.

 

Indemnité de sinistre - encaissement chèque ALLIANZ :

• Autorise le Maire à encaisser le chèque d’ALLlANZ d’un montant de 367,27 € pour le remboursement du bris de glace survenu sur le véhicule Renault Kangoo en juillet 2021.

 

Personnel communal - Remboursement frais visite médicale pour permis poids-lourds :

• Accepte de rembourser à un agent communal la somme de 36 € qu’il a avancé lors de la visite médicale pour le renouvellement de l’autorisation de conduite pour le transport scolaire.

 

Motion de soutien au Centre Hospitalier d’Aliqre de Bourbon-Lancy :

• Se prononce en faveur de la motion de soutien au Centre Hospitalier d’Aligre proposée par la ville de Bourbon-Lancy concernant la désertification médicale sur le territoire Bourbonnien alors que la population vieillissante nécessiterait des moyens accrus.

 

Logement de la poste :

•  Accepte le devis de l’EURL David CURTIL d’un montant de 17 578,42 € TTC pour la réfection des plâtreries, tapisseries et peintures.
• Accepte le devis de la SARL Fabien LAINE d’un montant de 6 632, 07 € TTC pour la modification et la réfection de la salle de bain de l’étage.
• Accepte le devis de la S.A.S David THIBAULT d’un montant de 3 614,40 € TTC pour la pose de faïence et carrelage dans la salle de bain de l’étage.

 

Subvention exceptionnelle comité des fêtes - Remboursement jouets Noël 2020 :

• Décide de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 542,34 € pour rembourser la moitié de l’achat des jouets achetés aux enfants pour Noël 2020.

 

Assainissement collectif : Tarifs année 2022 :

• Décide de maintenir les mêmes tarifs que l’année passée (forfait de 35 € et 0,60 € I^e m^d d’eau consommé) et prend connaissance du montant notifié par l’agence de l’eau pour la redevance de modernisation des réseaux de collecte (0,16 € le m^d d’eau consommé).

 

Tarifs communaux année 2022 :

• Décide de ne pas modifier les tarifs du cimetière, des photocopies, de location de la salle des fêtes, de la cantine scolaire ainsi que de la garderie périscolaire.

 

Subvention département — Appel à projets 2022 :

• Sollicite une subvention sur les projets de voirie au titre de l’Appel à Projet départemental 2022.

 

École - Convention de prestations de services pour les activités pédagogiques “loisirs éducatifs“ pour l’année scolaire 2021/2022 :

• Accepte le maintien de ces interventions à l’école (5 séances d’acrosport à 53, 25 € la séance et 7 séances vélo à 56,29 € la séance) et autorise le Maire à signer cette convention.

 

Ecole :

• Est informé qu’une réunion sera organisée avec les élus de LESME concernant les tarifs de la cantine et la garderie pour la rentrée 2022/2023 ainsi que sur le partage des frais entre chacune des communes.

Prend connaissance :

• - que le chemin pour se rendre à l’école le soir n’est pas éclairé et qu’il faudrait pouvoir installer un système d’éclairage.
• - que la sonnette de l’école ne fonctionne pas correctement et il faudrait voir pour en racheter une.
• - qu’un devis pour un chariot meuble avec roulette a été demandé pour l’école (environ 250 € HT).
• - qu’un devis pour 6 draisiennes (vélo sans pédale) a été demandé pour les élèves.

 

• Est informé qu’un aspirateur à main a été demandé pour les agents pour le ménage de l’école.
• Est informé que le Comité des Fêtes organisera l’arbre de Noël suivant les restrictions sanitaires.

 

Questions diverses :

• Est informé que le container à poubelle a été supprimé « Lieu-dit les Vallées » suite à des problèmes de ramassage.
• Est informé que le repas offert aux personnes de 70 ans et plus prévu I^e 22 janvier 2022 sera reporté à une date ultérieure dès que la situation sanitaire le permettra.