Les membres du conseil municipal se sont réunis à la mairie en séance ordinaire le mardi 13 septembre 2022 sous la présidence du Maire, M. LHUILIER Patrick, suite à la convocation faite le 06 septembre 2022.
Présents : MM. Patrick LHUILIER, Eric GUERESSE, Mme Céline BONNET, MM. Didier VOISIN, Jérôme DOUCET, Xavier REROLLE, Mmes Michèle BONIN FEPPON, Stéphanie DESVIGNES, Justine JOSSELIN et M. Alain LAINE.
Absent excusé : M. René KERGALL
Secrétaire de séance : M. Didier VOISIN.
Le conseil municipal,
Approbation du compte-rendu de séance du 12 avril 2022 :
Ø ne formule aucune observation et approuve le compte-rendu de séance du 12 avril 2022.
Assainissement collectif - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (RPQS) année 2021 :
Ø après présentation du RPQS année 2021, l’adopte et décide de le mettre en ligne.
Motion en faveur du développement de la ligne ferroviaire TER PARAY-LE-MONIAL / LA CLAYETTE / CHAUFFAILLES / LYON :
Ø adopte une motion en faveur du développement de la ligne ferroviaire TER PARAY-LE-MONIAL / LA CLAYETTE / CHAUFFAILLES / LYON suite à la demande du Pays Charolais-Brionnais.
Logement « 1 route de Maltat » :
Ø accepte le devis de l’entreprise LAINE d’un montant de 9 400,26 € TTC pour le remplacement de la chaudière hors service qui s’engage à la remplacer le plus rapidement possible afin que la locataire puisse chauffer dès qu’elle en aura besoin.
Personnel communal - Adjoint technique polyvalent :
Ø accepte de créer un emploi non permanent au grade d’adjoint technique du 1er au 31 octobre 2022 à temps complet pour le recrutement d’un agent contractuel aux services techniques en soutien à l’agent titulaire.
Local ex boulangerie :
Ø charge le maire de faire une proposition de loyers pour un logement et un local pour la personne intéressée par la location. Le conseil s’interroge sur la demande de séparation des réseaux (eau, électricité, chauffage…) qui parait difficilement réalisable au vu de l’importance des travaux à engager (tout serait alors à refaire alors que certaines pièces ne nécessitent qu’un rafraichissement).
Questions diverses :
Ø est informé que les agents techniques ont réalisé des travaux d’entretien de la voirie en appliquant de l’enrobé à froid.
Ø charge le maire de demander des devis pour l’installation de 4 caveaux au cimetière.
Ø prend connaissance du courrier de la société philharmonique de BOURBON-LANCY qui nous propose d’accueillir un concert intitulé « Noël en tournée » de l’orchestre junior en décembre prochain et se prononce favorablement pour le vendredi 9 ou le dimanche 11 décembre 2022.
Ø accepte le devis d’un montant de 361 € TTC des ETS RAVIER pour l’acquisition d’un aspirateur balai de marque BOSCH pour le ménage à l’école. Il faudra compléter cet achat avec des batteries supplémentaires pour prolonger son autonomie.
Ø s’interroge sur la possibilité de réduire les horaires de l’éclairage public. Le marché de fourniture d’électricité arrivant à échéance au 31 décembre 2022, le SYDESL ne nous a pas encore communiqué les résultats de l’appels d’offres du groupement ni l’attribution du marché. A priori, nous devrions pouvoir bénéficier du retour au tarif réglementé si nous respectons les critères pour en bénéficier comme la plupart des communes de petite taille.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures cinquante-cinq minutes.